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1. EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le CHUM prend tous les moyens raisonnables afin de respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au contenu des Veilles et aux modalités du prêt entre bibliothèques, émises par l’Université de Montréal. Le contenu des Veilles, incluant la manière dont il est présenté, sont notamment protégés par la Loi sur le droit d’auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42).

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